Taxe : Différence entre versions

Tax

Taxe

Classe regroupant des informations concernant une date ou une période.

Occurrence

Identification: Identifier

Identification : Identifiant

Identification de la taxe.

0..1

Calculated: Amount

Calculé : Montant

Indication du montant calculé de la taxe.

0..1

Type: Code

Type : Code

Indication du type de taxe.

0..1

Exemption Reason: Text

Exonération : Text

Indication en clair de l'exonération de taxe.

0..1

Calculated: Rate

Calculé : Taux

Indication du taux de la taxe.

0..1

Calculation Sequence: Numeric

Séquence de calcul : Numérique

Indication du rang de calcul de la taxe comme par exemple : rang 1 calcul de la taxe parafiscale, rang 2 calcul de la TVA.

0..1

Basis: Quantity

Base : Quantité

Indication d'une quantité pouvant entrer dans le calcul d'une taxe.

0..1

Basis: Amount

Base : Montant

Indication d'un montant pouvant entrer dans le calcul d'une taxe.

0..1

Category: Code

Catégorie : Code

Indication de la catégorie pour laquelle la taxe s'applique comme par exemple taux standard, taxe non chargée (voir UNCL 5305).

0..1

Currency: Code

Monnaie : Code

Indication du code la monnaie de la taxe.

0..1

Jurisdiction: Text

Juridiction : Texte

Indication de la juridiction pour laquelle la taxe s'applique.

0..1

Customs Duty: Indicator

Droits de douane : Indicateur

Indication si oui ou non la taxe concerne des droits de douane. Par défaut, non.

0..1

Exemption Reason: Code

Exonération : Code

Indication du code de l'exonération de taxe.

*

Tax Basis Allowance: Rate

Abattement à la base : Taux

Indication du taux d'abattement pour calculer la taxe.

*

Désignation

Commentaire

Droits de douane 

0 ou par défaut = non ; 1 = oui