Nomenclature lexicale

NGCSF de quoi s'agit-il ?

La nomenclature lexicale réunit plusieurs ensembles homogènes de données liés entre eux par une logique.

C'est ainsi que dans le monde XML on trouve distinctement dans la nomenclature lexicale :

• un ensemble de données comprenant une description des informations à utiliser, leur lien avec d'autres informations, leur fréquence, le type de données, etc.; cette base de données s'appuie sur la nomenclature générale, comptable, sociale et fiscale (NGCSF) utilisée il y a une vingtaine d'an-nées en France dans le cadre des téléprocédures fiscales et comptables ; toutes les informations se réfèrent à des textes réglementaires qui n'ont pas été rappelés à l'exception des références aux plans de comptes français ; ces références pourront être mentionnées ultérieurement ;
• une structure du message devant contenir les informations et les types de données échangés, définie par un document appelée schema dans le monde Xml ;
• une description des formules de calcul ; cette description est souvent utile lorsque les états transmis sont inconnus du récepteur ; elle lui permet de reconstituer la logique de totalisations de certaines zones dans un état et de vérifier la cohérence entre informations d'un même document ou la concordance d'une information d'un état par rapport à une information d'un autre état ;
• une description des documents à obtenir ; cette description se limite à une structure arborescente permettant de définir une hiérarchie des informations utilisable dans une présentation mono colonne.

Globalement, l'approche qui a été prise consiste à s'appuyer sur un ensemble de données qui a pour rôle de réunir en amont les informations, agrégées ou non de l'entreprise, issues des applications informatiques, dans le but de créer en aval une série de nomenclatures attachées à chaque fois à un rôle spécifique : Direction Générale des Impôts avec nomenclature fiscale, Greffe des Tribunaux de Commerce avec nomenclature comptes annuels, Siège avec nomenclature reporting interne, etc. Voir figure 1 ci-dessous.

Fichier:NomDocument.jpg

Tout ou partie de cette nomenclature lexicale peut être envoyée par une autorité publique (DGFiP, INSEE, CNC, etc.) ou privée (OGA, OEC, Banque de France, Infogreffe, etc.), téléchargée par un demandeur indépendamment du contenu des informations.

Les informations elles-mêmes, issues du contexte ci-dessus, sont transmises ou téléchargées à l'aide d'un schéma ou message Xml.

La création de la première base de données recensant une nomenclature d'informations remonte à 1992 lorsqu'elle a servi de base de travail à la fois dans le cadre des simplifications administratives préconisées par le Gouvernement français et dans le cadre des téléprocédures fiscales mises en place par la Direction Générale des Impôts.

Cette approche répond au besoin de neutraliser les interactions des nomenclatures des destinataires (en aval) sur l'agrégation des informations (en amont). En d'autres termes, le groupe de travail, qui a réfléchi à cette problématique, a souhaité que les applications informatiques soient paramétrées une fois pour toute pour obtenir une base de données de façon à rester insensible aux exigences des destinataires. Ceci permet donc de faire progresser les logiciels sans toucher à la structure de la base de données. De même, les nomenclatures peuvent évoluer tout en étant sans influence sur la structure de la base.

== Place de NGCSF dans les procédures actuelles

La base de données NGCSF se veut indépendante des applications et des langages informatiques utilisés. Trois langages se partagent ou vont se partager le marché en France : Edifact, le plus ancien et déjà utilisé pour le reporting fiscal et de gestion, Xbrl, en projet pour le reporting, et XML UN/CEFACT en projet pour la comptabilité et le reporting.

Sur un plan pratique, les sociétés de services auront le choix entre l'une des solutions pour accueillir la base de données :

• écrire une interface en choisissant l'un des trois langages, et uniquement l'un des trois ;

•* écrire une interface en s'appuyant sur l'un des trois langages pour communiquer et transmettre éventuellement par l'intermédiaire des deux autres ; cette solution implique l'écriture de deux interfaces supplémentaires ; •* écrire une interface pour obtenir un fichier pivot : cette solution implique, le cas échéant, l'écriture d'autant d'interfaces que la société de services veut alimenter les courants actuels Edifact, Xbrl et ebXml.

Lors des conversions, les données peuvent être enrichies.

Ce travail peut être réalisé avec la coopération des sociétés de services afin de "coller" au plus près de leurs pratiques notamment lorsqu'elles font appel à des agrégats internes qui peuvent être codifiés en supplément dans la base de données NGCSF.

EDIFACT

Les procédures connues à ce jour relèvent principalement des téléprocédures fiscales avec communication multidestinataire (DGFiP, OGA, Greffe, Banque, etc.). Les échanges de ce type rencontre un vif succès et son existence n'est pas remise en cause. Un élargissement du marché est encore possible.

Actuellement, les sociétés de services interfacent généralement et directement leur application en Edifact. L'introduction de la NGCSF n'est pas évidente du fait même qu'il y aurait une modification de l'interface sans possibilité de retour sur investissement, sauf à prouver l'intérêt des cabinets d'expertise comptable et/ou de commissariat aux comptes pour le contrôle interne des informations financières.

XBRL

A part les procédures internes au réseau bancaire (reporting prudentiel et comptable vers leur régulateur dans le cadre de COREP/FINREP), il n'y a pas de procédures aujourd'hui connues ou opérationnelles. Quelques sociétés de services (du type CEGID Servant Soft ou SAP) s'intéressent à ce sujet pour répondre à la demande de quelques clients isolés qui veulent adopter le standard Xbrl. Il n'y a donc rien au plan national. L'introduction de la NGCSF peut se faire sans investissements supplémentaires puisque ceux-ci n'ont pas encore été engagés.

Infogreffe a enclenché une démarche qui, si elle veut être un succès, demande à ce que l'ensemble de la chaîne des informations soit sollicité (sociétés de services productrices de logiciels d'applications, réseau de communication, contrôle qualité des messages constitués, formation des entreprises et/ou des cabinets, etc.) : un processus long déjà connu dans le monde Edifact.

XML UN/CEFACT

Ce langage se trouve dans la même position que celui de Xbrl. Même cause, même effet, à ceci près, qu'il sera facile de passer du monde Edifact au monde ebXML puisqu'il s'agit du même mode de raisonnement.

Comme dans le monde Edifact, ebXml et Xbrl se plient aux exigences de la procédure. Ainsi, il sera facile d'utiliser indifféremment le code NGCSF comme le code du destinataire afin de remplir, par exemple, des exigences des pouvoirs publics.