Taxe (Fiscal Tax)

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Présentation Fiscal Tax.jpg


Description XML UN/CEFACT :

Concept : ➨ Taxe


Liaisons

 

Occurrence

De Posted_ Accounting Entry Line

Posted_ Accounting Entry Line. Related. Fiscal_ Tax

*


Indicateur

Désignation

Commentaire

Droits de douane 

0 ou par défaut = non ; 1 = oui


Exemple

Identification : Identifiant

[balise non utilisée]

Calculé : Montant

[balise non utilisée]

Type : Code

VAT

Exonération : Text

[balise non utilisée]

Calculé : Taux

[balise non utilisée]

Séquence de calcul : Numérique

1

Base : Quantité

[balise non utilisée]

Base : Montant

[balise non utilisée]

Catégorie : Code

E

Monnaie : Code

EUR

Juridiction : Texte

France

Droits de douane : Indicateur

[balise non utilisée]

Exonération : Code

9

Abattement à la base : Taux

[balise non utilisée]


Observations

Destiné à couvrir un très grand nombre de cas, pour les applications simples on se limitera volontiers à l'utilisation des balises suivantes :

  • type de taxe : pour préciser une TVA, une taxe parafiscale ou autre,
  • séquence de calcul pour préciser si le calcul de la taxe s'effectue avant une autre taxe,
  • catégorie de taxe comme par exemple un taux standard, une taxe non chargée (voir UNCL 5305) :
S = Standard rate Code specifying the standard rate.
B = Transferred (VAT) VAT not to be paid to the issuer of the invoice but directly to relevant tax authority.
etc.
  • monnaie utilisée pour le paiement de la taxe,
  • éventuellement indiquer le code exonération figurant dans la table des codes.

Pour d'autres cas plus complexes, il est prévu un certain nombre de zones qui permet de gérer des bases de calcul, des droits de douane, etc.



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