Clause (AAA Archive Clause)

Introduction

Ci-dessous deux niveaux de descriptions du composant (ou classe) : celle de la bibliothèque et celle contextuelle. Les deux descriptions sont fondées sur une logique de spécialisation.

La description tirée de la bibliothèque est commune à tous les messages. Elle décrit les informations du composant qui sont communs à tous les messages les utilisant. Cette couche de définition commune assure une bonne cohérence inter-message et, fort logiquement, la description est unique et partagée mais elle n'est pas destinée à être mise en œuvre directement.

La déclinaison du composant qui est mise en œuvre dans le message est la description appelée contextuelle. Cette dernière décrit la façon d'utiliser le composant dans un message donné. En pratique, elle peut enlever des informations au composant commun mais, surtout, elle ajoute des liaisons qui sont toujours spécifiquement attachées au message.

Pour l'application informatique, le message ne met en œuvre que la description contextuelle, étant entendu que cette dernière rappelle la définition des informations communes données dans la bibliothèque.

Contenu du composant de la bibliothèque

Description du composant

Clause	Clause	Classe regroupant des informations concernant une clause figurant dans le document.	Occurrence
Identification: Identifier	Identification : Identifiant	Identification d'un certificat attribué, en l’occurrence ici à un programme informatique.	*
Version: Date Time	Version : Date Heure	Indication des date et heure de la version de la clause.	*
Content: Text	Contenu : Texte	Indication du contenu de la clause.	*
Breach Explanation: Text	Explication du non-respect : Texte	Explication du non-respect de la clause.	0..1
Breach: Indicator	Non-respect : Indicateur	Indication si oui ou non il y a respect de la clause.	0..1
Wording Non Standard: Indicator	Formulation non standard : Indicateur	Indication si oui ou non d'une formulation non standard de la clause.	0..1
Parametric Standard Wording: Indicator	Formulation standard paramétrable : Indicateur	Indication si oui ou non une formulation standard est paramétrable.	0..1
Met: Indicator	Rencontré : Indicateur	Indication si oui ou non une clause a été rencontrée.	0..1

Indicateurs

Désignation	Commentaire
Non-respect : Indicateur	Valeur par défaut = Faux
Formulation non standard : Indicateur	Valeur par défaut = Vrai
Formulation standard paramétrable : Indicateur	Valeur par défaut = Faux
Rencontré : Indicateur	Valeur par défaut = True

Exemple

Identification : Identifiant	201100012
Version : Date Heure	201109301745
Contenu : Texte	L’Hébergeur ne saurait être tenue responsable de l’inadéquation des services qu’il fournit aux clients.
Explication du non-respect : Texte	L’Hébergeur ne met pas en avant que, dès lors qu’avant toute décision le client a accès non seulement aux informations mises en ligne sur le site de l’Hébergeur, mais également au service technique de Email de l’Hébergeur.
Non-respect : Indicateur	False
Formulation non standard : Indicateur	True
Formulation standard paramétrable : Indicateur	False
Rencontré : Indicateur	False

Contenu contextuel

Description XML UN/CEFACT

Liaisons

Liaisons		Occurrence
De Document	AAA Archive_ Document. Contractual. AAA Archive_ Clause	*

Observations

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