Modèle:Cc Organisation

De Guide utilisateur des messages comptables UN/XML

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Description du composant


Organization.jpg


La classe Organization permet d'identifier une entité à l'échange d'informations ou à identifier des partenaires de ladite entité. Elle est complétée de quelques paramètres comme le type d'affaire, le statut juridique et fiscal, le langage utilisé et son intégration dans un groupe.

Organization

Organisation

Classe regroupant des informations sur l'entité.

Occurrence

Business Type: Code

Type d'activité : Code

Code indiquant l’activité de l'entité traitée.

0..1

Legal Classification: Code

Statut juridique : Code

Code indiquant la forme légale personnelle ou sociétale de l'entité traitée.

0..1

Tax Registration: Identifier

Identification fiscale : Identifiant

Identification nationale fiscale personnelle ou sociétale de l'entité traitée.

0..1

Name: Text

Nom : Texte

Identification par sa dénomination complète de l'entité personnelle ou sociétale traitée.

*

Identification: Identifier

Identification : Identifiant

Identification nationale de l'entité personnelle ou sociétale traitée.

*

Abbreviated Name: Text

Nom abrégé : Texte

Identification par sa dénomination abrégée, lorsqu'elle existe, de l'entité personnelle ou sociétale traitée.

0..1

Function: Code

Fonction : Code

Code indiquant la fonction de l’entité.

0..1

Parent: Texte

Groupe : Texte

Nom du parent d’un groupe d'entités.

0..1

Language: Code

Langue : Code

Langue utilisé par l’entité.

0..1

Parent: Identifier

Groupe : Identifiant

Identification d'une organisation dans un groupe.

0..1


Tables des codes

Code Type d'activité : voir INSEE NAF rév. 2, 2008 - Niveau 5 - Liste des sous-classes http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=nomenclatures/naf2008/liste_n5.htm
Code Statut juridique : voir INSEE Statuts juridiques niveau II http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=nomenclatures/cj/cj-arbre.htm
Code Fonction : http://www.unece.org/uncefact/codelist/standard/EDIFICASEU_OrganizationFunctionType_D10A.xsd
Code Langue : http://www.unece.org/uncefact/codelist/standard/ISO_ISOAlpha3LanguageCode_20080305.xsd


Exemple

Type d'activité : Code

01447

Statut juridique : Code

32

Identification fiscale : Identifiant

978297024A07

Nom : Texte

SA ESPERER

Identification : Identifiant

654789123 0013

Nom abrégé : Texte

SAES

Fonction : Code

LAU

Groupe : Texte

[balise non utilisée]

Langue : Code

FRA

Groupe : Identifiant

124


Observations