Clause : Différence entre versions

De Guide utilisateur des messages comptables UN/XML
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Version du 21 septembre 2011 à 09:34

Contenu


Clause.jpg


Clause

Clause

Classe regroupant des informations concernant une clause figurant dans le document.

Occurrence

Identification: Identifier

Identification : Identifiant

Identification d'un certificat attribué, en l’occurrence ici à un programme informatique.

*

Version: Date Time

Version : Date Heure

Indication des date et heure de la version de la clause.

*

Content: Text

Contenu : Texte

Indication du contenu de la clause.

*

Breach Explanation: Text

Explication du non-respect : Texte

Explication du non-respect de la clause.

0..1

Breach: Indicator

Non-respect : Indicateur

Indication si oui ou non il y a respect de la clause.

0..1

Wording Non Standard: Indicator

Formulation non standard : Indicateur

Indication si oui ou non d'une formulation non standard de la clause.

0..1

Parametric Standard Wording: Indicator

Formulation standard paramétrable : Indicateur

Indication si oui ou non une formulation standard est paramétrable.

0..1

Met: Indicator

Rencontré : Indicateur

Indication si oui ou non une clause a été rencontrée.

0..1


Indicateurs

Désignation

Commentaire

Non-respect : Indicateur

Valeur par défaut = Faux

Formulation non standard : Indicateur

Valeur par défaut = Vrai

Formulation standard paramétrable : Indicateur

Valeur par défaut = Faux

Rencontré : Indicateur

Valeur par défaut = True


Approche contextuelle

Documents archivés : voir Clause (AAA Archive Clause)


Exemple

Identification : Identifiant

201100012

Version : Date Heure

201109301745

Contenu : Texte

L’Hébergeur ne saurait être tenue responsable de l’inadéquation des services qu’il fournit aux clients.

Explication du non-respect : Texte

L’Hébergeur ne met pas en avant que, dès lors qu’avant toute décision le client a accès non seulement aux informations mises en ligne sur le site de l’Hébergeur, mais également au service technique de Email de l’Hébergeur.

Non-respect : Indicateur

False

Formulation non standard : Indicateur

True

Formulation standard paramétrable : Indicateur

False

Rencontré : Indicateur

False


Observations




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