Clause

Sommaire

Clause	Clause	Classe regroupant des informations concernant une clause figurant dans le document.	Occurrence
Identification: Identifier	Identification : Identifiant	Identification d'un certificat attribué, en l’occurrence ici à un programme informatique.	*
Version: Date Time	Version : Date Heure	Indication des date et heure de la version de la clause.	*
Content: Text	Contenu : Texte	Indication du contenu de la clause.	*
Breach Explanation: Text	Explication du non-respect : Texte	Explication du non-respect de la clause.	0..1
Breach: Indicator	Non-respect : Indicateur	Indication si oui ou non il y a respect de la clause.	0..1
Wording Non Standard: Indicator	Formulation non standard : Indicateur	Indication si oui ou non d'une formulation non standard de la clause.	0..1
Parametric Standard Wording: Indicator	Formulation standard paramétrable : Indicateur	Indication si oui ou non une formulation standard est paramétrable.	0..1
Met: Indicator	Rencontré : Indicateur	Indication si oui ou non une clause a été rencontrée.	0..1

Désignation	Commentaire
Non-respect : Indicateur	Valeur par défaut = Faux
Formulation non standard : Indicateur	Valeur par défaut = Vrai
Formulation standard paramétrable : Indicateur	Valeur par défaut = Faux
Rencontré : Indicateur	Valeur par défaut = True

Identification : Identifiant	201100012
Version : Date Heure	201109301745
Contenu : Texte	L’Hébergeur ne saurait être tenue responsable de l’inadéquation des services qu’il fournit aux clients.
Explication du non-respect : Texte	L’Hébergeur ne met pas en avant que, dès lors qu’avant toute décision le client a accès non seulement aux informations mises en ligne sur le site de l’Hébergeur, mais également au service technique de Email de l’Hébergeur.
Non-respect : Indicateur	False
Formulation non standard : Indicateur	True
Formulation standard paramétrable : Indicateur	False
Rencontré : Indicateur	False

➨ Documents archivés : voir Clause (AAA Archive Clause)