Le plan de comptes normalisé

De Guide utilisateur des messages comptables UN/XML


Ce chapitre permet d'introduire le plan de comptes normalisé sans pour autant faire un cours de comptabilité. Il s'agit de donner les clés de lecture pour la suite du document, comme l’organisation des données en entité, l’utilisation de code, etc. On y trouve aussi les liens où trouver un complément d’information.

Le chapitre se construit autour d’exemples commentés, ainsi plutôt que d’expliquer ce qu’est une liste de code, on étudie des exemples d’écriture qui introduisent la notion de codes.

Le plan comptable général :

  • rappelle les objets et les principes de la comptabilité ;
  • définit les principales notions utilisées : bilan, compte de résultat et annexe, actif et passif, produits, charges et résultat, et présente les règles de comptabilisation et d'évaluation ;
  • précise les règles de tenue des comptes et fournit notamment le plan de comptes complet (chapitre IV « Fonctionnement des comptes » du titre IV : voir « Cadre comptable » ci-dessous) ;
  • décrit les documents de synthèse (comptes annuels) ;
  • reprend en annexe certaines règles de comptabilisation particulières, ainsi que des avis du Conseil national de la comptabilité et du Comité d'urgence.

Le plan de comptes est une partie du plan comptable.

Un plan de comptes est utilisé par une entreprise pour son système comptable afin d'enregistrer les événements économiques et financiers selon un classement idéologique normalisé respectant les principes comptables. En cela, l'entreprise respecte une norme de classification des comptes.

Le système hiérarchique imposé (depuis 1947, modifié 1957 puis 1982) permet :

  • de subdiviser à l'infini les comptes en fonction des besoins de l'entreprise ; par exemple : 6. Compte de charges, 60. Achats, 607. Achats de marchandises, 6071. Marchandises A, 60711. Secteur Bretagne, etc.,
  • d'agréger très facilement des comptes pour connaître par exemple le solde d'une nature de comptes au niveau souhaité ; par exemple, 6071. regroupe tous les comptes débutant par 6071 (60711 dans l'exemple précédent, 60712, etc.), 607. regroupe tous les comptes débutant par 607 (6071 dans l'exemple ci-dessus, 6072, etc.), etc.


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