Nomenclature lexicale de quoi s'agit-il ?
La nomenclature lexicale réunit plusieurs ensembles homogènes de données liés entre eux par une logique.
C'est ainsi que dans le monde XML on trouve distinctement dans la nomenclature lexicale :
- un ensemble de données comprenant une description des informations à utiliser, leur lien avec d'autres informations, leur fréquence, le type de données, etc.; cette base de données s'appuie sur la nomenclature générale, comptable, sociale et fiscale (NGCSF) utilisée il y a une vingtaine d'an-nées en France dans le cadre des téléprocédures fiscales et comptables ; toutes les informations se réfèrent à des textes réglementaires qui n'ont pas été rappelés à l'exception des références aux plans de comptes français ; ces références pourront être mentionnées ultérieurement ;
- une structure du message devant contenir les informations et les types de données échangés, définie par un document appelée schema dans le monde Xml ;
- une description des formules de calcul ; cette description est souvent utile lorsque les états transmis sont inconnus du récepteur ; elle lui permet de reconstituer la logique de totalisations de certaines zones dans un état et de vérifier la cohérence entre informations d'un même document ou la concordance d'une information d'un état par rapport à une information d'un autre état ;
- une description des documents à obtenir ; cette description se limite à une structure arborescente permettant de définir une hiérarchie des informations utilisable dans une présentation mono colonne.
Globalement, l'approche qui a été prise consiste à s'appuyer sur un ensemble de données qui a pour rôle de réunir en amont les informations, agrégées ou non de l'entreprise, issues des applications informatiques, dans le but de créer en aval une série de nomenclatures attachées à chaque fois à un rôle spécifique : Direction Générale des Impôts avec nomenclature fiscale, Greffe des Tribunaux de Commerce avec nomenclature comptes annuels, Siège avec nomenclature reporting interne, etc. Voir figure 1 ci-dessous.
Tout ou partie de cette nomenclature lexicale peut être envoyée par une autorité publique (DGFiP, INSEE, CNC, etc.) ou privée (OGA, OEC, Banque de France, Infogreffe, etc.), téléchargée par un demandeur indépendamment du contenu des informations.
Les informations elles-mêmes, issues du contexte ci-dessus, sont transmises ou téléchargées à l'aide d'un schéma ou message Xml.
- La création de la première base de données recensant une nomenclature d'informations remonte à 1992 lorsqu'elle a servi de base de travail à la fois dans le cadre des simplifications administratives préconisées par le Gouvernement français et dans le cadre des téléprocédures fiscales mises en place par la Direction Générale des Impôts.
- Cette approche répond au besoin de neutraliser les interactions des nomenclatures des destinataires (en aval) sur l'agrégation des informations (en amont). En d'autres termes, le groupe de travail, qui a réfléchi à cette problématique, a souhaité que les applications informatiques soient paramétrées une fois pour toute pour obtenir une base de données de façon à rester insensible aux exigences des destinataires. Ceci permet donc de faire progresser les logiciels sans toucher à la structure de la base de données. De même, les nomenclatures peuvent évoluer tout en étant sans influence sur la structure de la base.
